Jouets de Noël: 8 conseils pour acheter en toute sécurité
Publié le :
18/12/2014
18
décembre
déc.
12
2014
Source : www.notretemps.comChaque année, des jouets sont retirés de la vente car jugés non conformes. Huit conseils pour gâter vos petits-enfants en toute sécurité. Pièces trop petites pouvant être ingérées, présence de phtalates… Chaque année, la DGCCRF effectue des co ... Lire la suite
Historique
-
De nouvelles informations pour les conditions générales de vente #droitconsommation #droitcivil
Publié le : 15/01/2015 15 janvier janv. 01 2015Droit commercialLes obligations du garant de la conformité des biens au contrat de consommat...Source : www.net-iris.fr
-
Les français favorables à l’action de groupe #loihamon #droitcommercial #droitcivil
Publié le : 22/12/2014 22 décembre déc. 12 2014Droit commercial« Les Français et les actions de groupe » est une enquête réalisée par l’Ifo...Source : www.village-justice.com
-
Jouets de Noël: 8 conseils pour acheter en toute sécurité
Publié le : 18/12/2014 18 décembre déc. 12 2014Droit commercialChaque année, des jouets sont retirés de la vente car jugés non conformes. Hu...Source : www.notretemps.com
-
L'indemnité compensatrice de l'agent commercial n'est parfois pas due #droitcommercial
Publié le : 12/12/2014 12 décembre déc. 12 2014Droit commercialD'après les Juges, l'absence de commission équivaut à l'absence d'indemnité...Source : www.net-iris.fr
-
Secteur du dépannage à domicile : fin des pub mensongères #droitcommercial #affaires
Publié le : 09/12/2014 09 décembre déc. 12 2014Droit commercialEncadrement des publicités sur les interventions effectuées en urgence aupr...Source : www.net-iris.fr
-
l’action de groupe, mode d’emploi... #Droitcommercial #Droitconcurrence
Publié le : 24/11/2014 24 novembre nov. 11 2014Droit commercialUne circulaire du 26 septembre 2014 du ministère de la Justice détaille, éta...Source : www.lemoniteur.fr